Patrice Vivien

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrice VIVIEN
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000027756872(source JORF)
nomination
28 Juillet 201328/07/2013
De: Patrice VIVIEN
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000022042863(source JORF)
nomination
01 Avril 201001/04/2010
De: Patrice VIVIEN
Objet:
prendre toute décision de prolon gation, renouvellement ou résiliation de titre d'occupation ou d'utilisation ainsi que toute décision nécessaire à l'exécution de décisions de justice concernant l'occupation ou l'utilisation d'un bien immobilier de l'établissement ; donner toute autorisation de saisine d'un huissier pour la signifi cation d'actes précontentieux concernant des occupations sans titre du domaine de RFF ou le non respect de clauses contractuelles
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour signer toute décision d'approbation du choix du titulaire du marché donnée au mandataire dans les limites suivantes
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour prendre, s'agissant des opérations non liées à des projets d'investissement, tout acte lié à une acquisition, une aliénation ou un échange de biens immobiliers dont la valeur vénale est inférieure ou égale à 500 000 euros hors droits et taxes de toute nature
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour prendre toute décision portant classement ou déclassement du domaine public de l'établissement de tout bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 500 000 euros, y compris lorsque le déclassement emporte
au titre de l'article 49 du décret du
5 mai 1997
modification de la consistance du Réseau ferré national
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour prendre tout acte lié à la préparation et à l'exé cution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour prendre tout acte lié à l'occupation ou à l'utili sation d'un bien immobilier de l'établissement ne relevant pas de la réalisation d'opérations d'inves tissement
dont le montant annuel de loyer, de redevance ou d'indemnité d'occupation ne dépasse pas 200 000 euros hors taxes
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
chef du service aménagement et patrimoine, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés dans les limites suivantes
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour donner procuration au responsable de l'agence régionale de la société mandatée par RFF pour la gestion de son patrimoine immobilier, selon le cas, la société Nexity Saggel Property Management ou la société Adyal Grands Comptes, en vue de la signature, au nom de Réseau ferré de France, d'actes de cession ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement
dont la valeur vénale est inférieure ou égale à 500 000 euros
autorite_delegation="Réseau ferré de France, d'actes de cession ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement"
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
Objet:
pour donner mandat à des notaires ou clercs de notaires en vue de la signature, au nom de Réseau de France, d'actes d'acquisition, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement
autorite_delegation="Réseau de France, d'actes d'acquisition, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement"
DEVT0920675S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de ses attributions
DEVT0920649S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice VIVIEN
chef du service aménagement et patrimoine, pour signer les actes
mentionnés au présent article dans la limite de 1,5 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
DEVT0920649S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrice Vivien
Objet:
pour
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour prendre, s'agissant des opérations non liées à des projets d'investissement, tout acte lié à une acquisition, une aliénation ou un échange de biens immobiliers dont la valeur vénale est inférieure ou égale à 500 000 euros hors droits et taxes de toute nature
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour prendre toute décision portant classement ou déclassement du domaine public de l'établissement de tout bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 500 000 euros, y compris lorsque le déclassement emporte
au titre de l'article 49 du décret du
5 mai 1997
modification de la consistance du réseau ferré national
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour prendre toute décision de prolongation, renouvellement ou résiliation de titre d'occupation ou d'utilisation ainsi que toute décision nécessaire à l'exécution de décisions de justice concernant l'occupation ou l'utilisation d'un bien immobilier de l'établissement ; donner toute autorisation de saisine d'un huissier pour la signification d'actes précontentieux concernant des occupations sans titre du domaine de RFF ou le non-respect de clauses contractuelles
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour prendre tout acte lié à la préparation et à l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour prendre tout acte lié à l'occupation ou à l'utilisation d'un bien immobilier de l'établissement ne relevant pas de la réalisation d'opérations d'investissement
dont le montant annuel de loyer, de redevance ou d'indemnité d'occupation ne dépasse pas 200 000 euros hors taxes
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
chef du service aménagement et patrimoine, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et la gestion des marchés dans les limites suivantes
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour donner procuration au responsable de l'agence régionale de la société mandatée par RFF pour la gestion de son patrimoine immobilier, selon le cas, la société Nexity Saggel Property Management ou la société Adyal Grands Comptes, en vue de la signature, au nom de Réseau ferré de France, d'actes de cession ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement
dont la valeur vénale est inférieure ou égale à 500 000 euros
autorite_delegation="Réseau ferré de France, d'actes de cession ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement"
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Patrice Vivien
Objet:
pour donner mandat à des notaires ou clercs de notaire en vue de la signature, au nom de Réseau de France, d'actes d'acquisition, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement
autorite_delegation="Réseau de France, d'actes d'acquisition, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers appartenant à l'établissement"
DEVT0825303S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200810/11/2008
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de ses attributions
DEVT0822055S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Vivien (Patrice)
chef du service aménagement et patrimoine, pour signer les actes
mentionnés au présent article dans la limite de 1,5 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
DEVT0822055S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Vivien (Patrice)
Objet:
pour signer les actes
mentionnés au présent article
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
Objet:
pour signer les actes
mentionnés au présent article
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes
mentionnés au présent article dans la limite d'un million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes mentionnés à l'alinéa précédent dans la limite de 1,5 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice)
pour signer les actes mentionnés à l'alinéa précédent dans la limite de 0,4 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790820S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Vivien (Patrice, Michel, Emile)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 21 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Vivien (Patrice, Michel, Emile)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Vivien (Patrice, Michel, Emile)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Vivien (Patrice)
lieutenant-colonel, officier traitant Outre-mer infrastructure, état-major de l'armée de terre
Objet:
à suivre les enseignements de la 58e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1997 - juin 1998)
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000201630(source JORF)
admission
21 Novembre 199721/11/1997
De: Vivien (Patrice)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 119e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Guadeloupe (10 octobre - 22 octobre 1994)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000550708(source JORF)
admission
11 Décembre 199411/12/1994
De: Vivien (Patrice, Vincent)
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000342673(source JORF)
nomination
26 Septembre 199026/09/1990
De: Vivien (Patrice, Vincent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marc Gaulin et Patrice Vivien, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000708679(source JORF)
cessation de fonction
19 Mai 199019/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.